• Date de création :
    1 août 2025
  • Date de dernière mise à jour :
    11 septembre 2025

Description

LOT 57

Léglise, 4 Div. Mellier

  • Section C: n° 3 C, 5 A, 7 B, 7 C
  • Section D: n° 746 L

Convention de droit de superficie accordé par le vendeur en 2017 pour ces parcelles pour un éventuel projet éolien

Libre d’occupation agricole à compter du 01/11/2025

RC total non indexé: 136 €

 

Détails

  • Status:
  • Superficie cadastrée du lot:
    6 ha 87 ares 83 ca
  • Type de lot:
    Agricole
  • Affectation au plan de secteur / PAG:
    Zone agricole et zone forestière
  • Complément affectation au plan de secteur / PAG:
    +/- 99 % en zone agricole et +/- 1 % en zone forestière
  • Natura 2000:
    Non
  • Type de bail:
    Bail de chasse
  • Complément type bail:
    Libre d'occupation agricole à compter du 01/11/2025, bail de chasse en cours
  • Lieu-dit:
    VIVIER DU CURE
  • Latitude:
    49.78434
  • Longitude:
    5.52175
  • Date limite de dépôt:
    Samedi 30 Août 2025
  • Heure limite de dépôt:
    14H00
  • Adresse de la remise des offres:
    3, rue du Village à L-8820 Holtz (à proximité de Martelange)
Les ventes sont clôturées